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NFTs et propriété intellectuelle : faire valoir ses droits en cas de vol

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Vous êtes un artiste, qui vit ou non de ses créations, quand là, c’est le drame : vous découvrez que vos œuvres ont été volées pour être revendues en tant que NFT. Eh oui, avec l’explosion du crypto art, les fraudes aux NFTs ont également le vent en poupe. Comment faire valoir ses droits lorsque votre propriété intellectuelle a été bafouée à cause d’une plateforme de NFTs ? Ce guide vous explique comment demander le retrait de vos œuvres volés.

La propriété intellectuelle et les NFTs


Les créateurs de contenus ont la vie dure. Non seulement vivre de sa créativité n’est pas aisé, mais récemment, le plagiat d’œuvres est devenu monnaie courante dans le monde des NFT. Si vous êtes un artiste, vous avez peut-être eu la désagréable surprise de voir qu’un ou plusieurs de vos productions artistiques avaient été accaparées par une personne mal intentionnée, qui les a mintés en NFT pour les revendre. 

Le 28 janvier dernier, la plateforme OpenSea a annoncé, suite à la grogne de sa communauté, faire marche arrière sur la limite de 50 NTFs qu’elle venait de mettre en place. Elle a également révélé ce qui avait motivé cette décision initiale : 80% des productions issues de son outil de mint de NFTs sont “des plagiats, de fausses collections, du spam”. La preuve qu’il faut être particulièrement vigilant, que ce soit en tant que créateur de contenu, mais aussi en tant qu’acheteur. Si vous êtes tenté par l’acquisition d’une œuvre, on vous conseille de faire quelques recherches afin de vous assurer de son authenticité.

Si vous tombez sur le vol de vos œuvres par un copyminter, ne vous laissez pas faire ! Vous pouvez faire valoir vos droits, conformément à l’Article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Que faire en cas de vol d’œuvre d’art via une plateforme NFT ?


Si vous êtes un créateur de contenu dont les œuvres ont été volées, qu’il s’agisse de création graphique, de photos ou encore de musique, voici la marche à suivre pour demander le retrait des NFT frauduleux.

Contactez la plateforme NFT où vos contenus ont été mintés à votre insu pour demander leur retrait.

Pour cela, vous devrez : 

  • Utiliser votre véritable nom, pas un pseudonyme. 
  • Fournir le moyen de vous contacter par mail, téléphone et adresse postale. 
  • Identifier les fraudes de NFT en envoyant des captures d’écran et les URLs concernées, ainsi que toutes autres informations pouvant s’avérer utiles (nom du compte du copyminter, son identité si vous la connaissez…). 
  • Fournir une attestation sur l’honneur certifiant votre propriété intellectuelle sur les œuvres faisant l’objet d’une réclamation. 

Les plateformes de NFT sont trop nombreuses pour toutes être répertoriées ici, mais sachez que la plus importante, OpenSea, a mis en place un formulaire pour demander le retrait de contenus volés.

Si vous n’êtes pas propriétaire d’une œuvre, mais que vous identifiez un NFT volé, sachez qu’il est possible de le signaler à la plateforme, soit en la contactant directement, soit en utilisant la fonctionnalité “Report” que de bien des plateformes NFT possèdent.

Le point sur les contrefaçons en NFT


Partout où il y a de l’argent à se faire, il y aura toujours des petits malins qui voudront contourner le système aux dépens des autres. Si le crypto art peut sembler corrompu par le plagiat, sachez que les contrefaçons d’œuvres existent depuis bien longtemps déjà ! Que ce soit en peinture, en littérature ou encore dans le domaine musical, le plagiat est une constante à laquelle il faut s’adapter. Pour contrer cela, il existe des logiciels de détection automatique qui permettent d’identifier rapidement et facilement les copies frauduleuses. 

Devant la recrudescence de vol d’œuvres pour les minter en NFTs, la célèbre plateforme DeviantArt a lancé DeviantArt Protect, un outil qui identifie les potentielles copies, même si elles sont légèrement altérées, afin de protéger les créateurs de contenus.

Artiste : comment protéger vos œuvres des vols via la blockchain ?


Saviez-vous que si la blockchain a parfois des dérives, comme le vol d’œuvres via des NFTs, elle a également ses atouts en matière de propriété intellectuelle ? N’importe quel créateur de contenu peut protéger ses productions grâce à la technologie blockchain. En effet, celle-ci donne la possibilité de prouver l’antériorité d’une création. Attention, on ne dit pas qu’il est obligatoire de déposer ses œuvres sur la blockchain ou par tout autre biais. En effet, la propriété littéraire et artistique (PLA) existe de facto, comme le stipule l’Article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle : “L’œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l’auteur“. 

Toutefois, fut un temps, on conseillait aux artistes de s’envoyer leurs œuvres par courrier recommandé. Pourquoi ? De sorte d’être capable de prouver en cas de plagiat que leur création est bien l’originale, puisque réalisée en premier. Car pour prouver son droit d’auteur, il faut être en mesure de prouver sa paternité ! Désormais, il existe un moyen plus moderne pour protéger ses créations en tant qu’artiste : la blockchain. Celle-ci permet d’obtenir un certificat numérique avec système de datation. Une preuve irréfutable en cas de conflit ! De nombreuses sociétés proposent leurs services pour ce que l’on appelle “blockchain timestamping”, comme c’est le cas d’OriginStamp, d’OpenTimestamps, de Woleet ou encore de Filecys. 

En résumé : 

  • Le marché des NFTs est touché par le plagiat mais des solutions existent pour protéger les créateurs de contenus. 
  • En tant qu’acheteur, faites vos recherches pour être sûr de l’authenticité des œuvres que vous convoitez !
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Je fais partie de ces nerds qui ont voulu miner du Bitcoin à ses prémices et qui ont laissé tomber, pensant que ça ne valait pas le coup à l'époque. Entre temps, j'ai bien sûr changé d'avis ! Cela quelques années déjà que j'écris des articles sur le thème des cryptomonnaies et de la technologie blockchain. Mon profil atypique, avec une double formation de webmaster et d'historienne de l'art, m'oriente tout naturellement vers des sujets techniques et/ou liés à la culture. Un passage dans le monde de la finance m'a également poussée à m'intéresser à la fintech. Et si l'on me parle de gaming, mon côté geek prend le dessus !
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