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L’UE vote contre le bannissement des blockchains en Proof-of-Work

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Toute l’industrie crypto était pendue à la décision de la commission des affaires économiques et monétaires de l’Union Européenne. En fin de journée, la décision est tombée, le projet de loi MiCA ne prendra pas en compte le bannissement des blockchains fonctionnant en Proof-of-Work comme Bitcoin et Ethereum et repousse à 2025 une nouvelle consultation sur le sujet.

L’UE ne prendra pas position contre le Proof-of-Work


Les députés se sont mis d’accord sur un projet de règles sur la surveillance, la protection des consommateurs et la durabilité environnementale des crypto-actifs, y compris les cryptomonnaies telles que Bitcoin.

Lundi soir, la commission des affaires économiques et monétaires a adopté, par 31 voix contre 4 et 23 abstentions, sa position de négociation sur de nouvelles règles sur les crypto-actifs. Ils visent à renforcer la confiance des utilisateurs et à accompagner le développement des services numériques et des moyens de paiement alternatifs.

Les principales dispositions convenues par les députés pour ceux qui émettent et négocient des crypto-actifs (y compris des jetons référencés à des actifs et des jetons de monnaie électronique) couvrent la transparence, la divulgation, l’autorisation et la supervision des transactions. Les consommateurs seraient mieux informés des risques, des coûts et des charges. En outre, le cadre juridique soutient l’intégrité du marché et la stabilité financière en réglementant les offres publiques de crypto-actifs. Enfin, le texte convenu comprend des mesures contre la manipulation du marché et pour prévenir le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et d’autres activités criminelles.

La concertation sur les menaces environnementales


Pour réduire l’empreinte carbone élevée des crypto-monnaies, en particulier des mécanismes utilisés pour valider les transactions, les députés demandent à la Commission de présenter aux députés une proposition législative visant à inclure dans la taxonomie de l’UE (un système de classification) pour les activités durables toute exploitation minière de crypto-actifs activités qui contribuent substantiellement au changement climatique, d’ici le 1er janvier 2025.

Les députés soulignent que d’autres industries (par exemple, l’industrie des jeux vidéo et du divertissement, les centres de données) consomment également des ressources énergétiques qui ne sont pas respectueuses du climat. Ils demandent à la Commission de travailler sur une législation traitant de ces questions dans différents secteurs.

Surveillance

Les députés souhaitent que l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) supervise l’émission de tokens référencés par des actifs, tandis que l’Autorité bancaire européenne (ABE) sera chargée de superviser les jetons de monnaie électronique.

Selon l’euro-député Stefan Berger (PPE, DE) “En adoptant le rapport MiCA, le Parlement européen a ouvert la voie à une crypto-régulation favorable à l’innovation qui peut établir des normes dans le monde entier. Le règlement en cours de création est pionnier en termes d’innovation, de la protection des consommateurs, de la sécurité juridique et de la mise en place de structures de contrôle fiables dans le domaine des crypto-actifs. De nombreux pays à travers le monde vont désormais examiner de près le projet MiCA”.

Prochaines étapes


La décision d’entamer des négociations avec les gouvernements de l’UE sur la forme finale du projet de loi a été adoptée par 33 voix contre 25.

Les crypto-actifs, y compris les cryptomonnaies, ne sont ni émises ni garantis par une banque centrale ou une autorité publique. Ils sont actuellement hors du champ d’application de la législation de l’UE. D’après les parlementaires “cela créerait des risques pour la protection des consommateurs et la stabilité financière, et pourrait conduire à la manipulation du marché et à la criminalité financière“. Le projet de loi établit une distinction entre les crypto-actifs en général, les tokens référencés par actifs (ART), également appelés “stablecoins“, et les tokens de monnaie électronique principalement utilisés pour les paiements.

Pour terminer les parlementaires concluent que :

Les mécanismes utilisés pour valider les transactions en crypto-actifs ont un impact environnemental important, en particulier pour les mécanismes de preuve de travail (proof-of-work), nécessitant beaucoup d’énergie et entraînant une empreinte carbone élevée et générant des déchets électroniques. Selon la plupart des estimations, la consommation d’énergie de Bitcoin équivaut à celle de petits pays entiers.

À dans trois ans donc…

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Je suis Clément le fondateur de francecrypto.fr ! J'ai découvert le Bitcoin en 2010 sans vraiment m'y intéresser... Une décennie plus tard, je décide de tout plaquer pour vous faire découvrir le secteur incroyable des blockchains et des cryptomonnaies !
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